Quantité d'alcool Douane Suisse

Bonjour,



savez vous avec combien de L de bière est-on autorisé à entrer en Suisse (et en sortir) par personne?

Si les quantités sont dépassées connaissez vous le montant des taxes appliquées?



Merci

Bonjour,



je ne sais pas exactement ce qu’on a le droit ou pas, mais je suis en Allemagne depuis trois ans et j’ai toujours traversé la suisse avec parfois jusqu’à 3 caisses (30 litres) de bière, j’ai meme été controlé… Il ne m’ai jamais rien arrivé et je n’ai jamais rien payé, j’ai montré ma carte d’identité francaise et ai déclaré voyager vers la France. Après quelques contrôles de papier, ils m’ont toujours laissé repartir sans probleme.



Ca aide pas beaucoup si tu voulais connaitre exactement la loi, mais ca peut te rassurer si tu voulais ramener quelques bières aux copains!!!

On va dire qu’ils ont l’habitude des Allemands… mais effectivement, s’ils sont dans une phase tatillone (mauvaise humeur, présence du chef, envie de récupérer la marchandise,…), ne compte pas plus de 2L de bières.



<LINK_TEXT text=« http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat … ml?lang=fr »>http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat/essen_trinken/00357/index.html?lang=fr</LINK_TEXT>

A vrai dire j’me suis toujours demandé si ils avaient le droit de taxé quoi que ce soit…??? La marchandise va d’allemagne en France (interne UE). Si mes parents m’envoient un bon reblochon de nos montagnes, l’avion attéri pas à mi-chemin pour payer les taxes suisses…

Par contre, je sais que si j’envoie, pour le boulot, des pièces hors UE, c’est un cirque assez impressionant avec les douanes.

Peut être existe-il un moyen de récuperer les taxes en ressortant de Suisse???



Conclusion: Laissons la Lufthansa transporter nos caisses de bières vers la France!!! :smiley:

Je m’étais renseigné aupres de la douane suisse.

« Officiellement » au delà de 2 bouteilles d’alcool, on est sensé faire une déclararation en rentrant sur le territoir suisse, déclaration veut dire paiement d’une taxe que l’on est sensé récupérer à la sortie du territoire suisse.

En suisse il y a libre circulation des personnes mais pas encore (malheureusement) des marchandises.

Si tu fais un trajet france-Allemagne tu as moins de risque de te faire controler du coté de la douane franco-suisse, ils sont assez cool et ne controlent pas et à la sortie coté autrichien non plus. Par contre dans l’autre sens c’est moins sur car à tous les postes frontière entre l’autriche et la suisse ils controlent bien trop souvent et ne rigolent pas.

Vous arrivez d’un pays non membre de l’Union



vous pouvez importer des tabacs, alcools, café, thé, parfums et eaux de toilette, sans formalité et sans payer de droits et taxes, à condition de ne pas dépasser les quantités indiquées dans le tableau ci-contre.

Quantité par personne :



Tabac Cigarettes : 200 unités ou Cigarillos : 100 unités ou Cigares : 50 unités ou Tabacs à fumer : 250 g

Café : 500 g ou Extraits et essences de café : 200 g

Thé : 100 g ou Extraits et essences de thé : 40 g

Boissons alcolisées Vins tranquilles (non mousseux) : 2 litres et soit Boissons titrant plus de 22° : 1 litre soit Boissons titrant 22° ou moins : 2 litres

Parfums : 50 g et Eaux de toilette : 25 cl



Les tabacs et les boissons alcoolisées peuvent faire l’objet d’un assortiment dans la limite des quantités autorisées en franchise. Par exemple, si vous achetez 100 cigarettes, vous n’utilisez que la moitié de la franchise accordée pour cette catégorie de tabacs ; vous pouvez alors répartir la moitié restante en la moitié du seuil de cigarillos (50 unités), ou bien en la moitié du seuil de cigares (25 unités), ou encore en la moitié du seuil de tabacs à fumer (125 g).



Les personnes âgées de moins de 17 ans ne peuvent importer en franchise ni tabacs, ni boissons alcoolisées.



Vous arrivez d’un pays membre de l’Union européenne



Vous achetez, en tant que particulier, des boissons alcoolisées et des tabacs dans un autre Etat membre pour vos besoins propres et vous les transportez vous-même : vous payez la TVA et les droits d’accises (droits de consommation spécifiques) dans le pays d’achat, au taux en vigueur dans celui-ci.



Toutefois, les droits de consommation et les taxes sont exigibles en France :

  1. Lorsque le vendeur étranger se charge du transport (régime des ventes à distance) ;
  2. Lorsqu’il apparaît que les tabacs et alcools ont été achetés à des fins commerciales dans les autres Etats membres, et qu’ils sont destinés à la revente. Le caractère commercial des achats est notamment établi à partir des seuils indicatifs fixés par la réglementation communautaire.

    Boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka, etc.) : 10 litres

    Produits intermédiaires (vermouths, portos, madères, etc.) : 20 litres

    Vins : 90 litres (dont 60 litres au maximum de vins mousseux)

    Bière : 110 litres



    Des dispositions transitoires visent le transport des tabacs manufacturés par des voyageurs, lorsqu’ils sont en provenance de nouveaux Etats membres de l’Union européenne (Bulgarie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, Slovaquie, Roumanie). Ces mesures prévoient le maintien de la limite quantitative de cigarettes admises en franchise, soit 200 cigarettes.



    Par ailleurs, depuis le 1er janvier 2006, pour les achats effectués dans les autres Etats membres de l’Union Européenne (excepté les nouveaux adhérents ci-dessus), vous pouvez ramener :

    • 5 cartouches de cigarettes (soit un kilogramme de tabac) sans posséder de titre de mouvement.

    • De 6 à 10 cartouches : vous devez produire un document simplifié d’accompagnement (DSA). En l’absence de DSA, le voyageur contrôlé encourt la saisie des tabacs, ainsi qu’une pénalité. Pour faire établir ce document, vous devez vous rendre dans un bureau de douane français.



    L’introduction de plus de 10 cartouches de cigarettes (ou 2 kg de tabac) est interdite dans tous les cas. La personne contrôlée encourt une saisie des tabacs et une pénalité.

Merci pour toutes vos réponses!

Bonne bourre comme on dit par chez nous …